Annales L1 - Semestre 2
Histoire du droit

Equipe 1

Equipe 2

Equipe 3

2021

2019

2018

2018

2017

2017

2017

  • Mai - M. GOURGUES

  1. Le pouvoir normatif du roi de France selon Philippe de Beaumanoir

  2. L'arrêt Lemaistre

  3. L'indépendance du roi de France vis-à-vis de l'empereur

2016

2016

  • Mai - M. GOURGUES

  1. La règle de l'indiponibilité de la couronne selon Jean de Terrevermeille. 

  2. La résistance au tyran.

  3. Le massacre de Thessalonique.

  • Septembre

  1. La conception politique des parlementaires à l'époque de Louis XV

  2. La bulle Unam sanctam de Boniface VII

  3. Les Etats Généraux au Moyen Age

  • Mai - Mme. COMBETTE

  1. Administrer l'Empire carolingien

  2. L'assemblée de Coulaines

  3. Les obligations du vassal : aide et conseil (auxilium et consillium)

  4. L'inaliénabilité du domaine royal

  • Mai - Mme. COMBETTE

  1. Missi dominici 

  2. Ordinatio imperii

  3. L'Eglise et la féodalité 

  4. Baillis et sénéchaux

  • Septembre

  1. Patrimonialité du pouvoir (Mérovingiens)

  2. Les obligations du vassal : auxilium et consilium

  3. L'indisponibilité de la couronne

  4. La lutte contre les juridictions d'Eglise

2015

  • Mai - M.GOURGUES

    1. La conception politique de
      Grégoire VII

    2. Le caractère absolu de la souverainté selon Jean Bodin

    3. La réforme de Maupeou

  • Mai - Mme.COMBETTE

  1. La personnalité des lois dans le monde franc

  2. L'agrandissement du domaine royal et son inaliénabilité

  3. Les lois fondamentales du Royaume, une constitution