2019

Annales L1 - 1er semestre Introduction historique au droit

Equipe 1

Equipe 2

Equipe 3

2019

2019

2018

• Janvier - M. ROUMY

1. La loi des XII Tables

2. Le Digeste

3. La formation d’une école de pensée : la glose et les glossateurs

4. Le Décret de Gratien

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• Septembre - M.ROUMY

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1. Les Institutes de Justinien

2. Les différentes formes de capitulaires à l'époque carolingienne

3. Le développement du droit coutumier territorial à la fin du  Moyen-Âge ( du XIIIe au  XVe siècle)

4. L'effort doctrinal tendant à l'unfication du droit du XVIe au XVIIIe s.

2018

• Janvier - M. GOURGUES

1. La loi dans la pensée de Platon

2. Le système de la pluralité des lois au Haut Moyen Age

3. Etat de nature et sociabilité chez Hobbes

2018

• Janvier - Mme. COMBETTE

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1. Les lois romaines des barbares

2. Le développement d'une législation commune (VIe. s. - milieu IXe s.)

3. Les effets de la rédactions des coutumes

4. La régression du droit canonique (à partir du XVe s.)

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• Septembre

1. Vers la réalisation de la territorialité du droit ( milieu IXe - début XIe s. )

2. La preuve de la coutume

3. La réception du droit romain

4. Le renouveau du droit canonique

2017

• Janvier - M. ROUMY

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1. La formation d'une jurisprudentia en droit classique romain 

2. La formation d'une législation proprement canonique aux IV et V siècles

3. La lente affirmation du pouvoir législatif des premiers Capétiens (fien X - milieu XII siècle)

4. La naissance des universités : apparition et organisation

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• Septembre - M. ROUMY

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1. Le bréviaire d'Alaric ou Loi romaine des Wisigoths

2. Les décrétales de Grégoire IX ou Liber Extra

3. L'importance de l'École d'Orléans au XVIIème siècle

4. L'emprise croissante de la loi dans l'ordre juridique du XVI au XVIIIème siècle

2017

• Janvier - M. D'ALTEROCHE

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1. Les différentes sortes de constitutions impériales

2. Les différentes formes de capitulaires 

3. Les caractères généraux de la coutume à l'Epoque moderne 

4. L'édit de Saint-Germain de 1679.

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• Septembre - M. D'ALTEROCHE

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1. Le Corpus Juris Civilis

2. Les fondements du pouvoir législatif du Roi de France à la fin du Moyen-Age

3. La procédure de rédaction des coutumes selon l'ordonnance de Charles VIII de 1499

4. Le mode d'élaboration des actes royaux à l'époque moderne

2017

• Janvier - M. MERGEY Télécharger le fichier

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• Septembre - M. MERGEY

1. La coutume en droit romain

2. La personnalité des lois

3. Les droits savants et le droit privé

4. Le roi, gardien des coutumes

• Janvier - M. ROUMY

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1. Le Code Théodosien

2. La notion et les différentes formes de capitulaires

3. La formation d'une école de pensée : la glose et les glossateurs

4. La formation du jus commune : développement et portée du concept

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• Septembre - M. ROUMY

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1. Les sources créatrices de droit sous la République romaine 

2. la reconnaissance de la coutume comme source de droit au Bas-Empire romain

3. Les facteurs favorables à l'apparition de coutumes territoriales et de statues urbains (XI-XII s)

4. La marche vers la codification aux XVII et XVIII siècles

2015

• Janvier - M. ROUMY

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1. Le Digeste

2. Les lois nationales du Royaume des Francs

3. Les  Décrétales de Grégoire IX ou Liber Extra

4. Les formes de législation royale sous l'Ancien Régime

• Janvier - Mme.  DEMARE-LAFONT

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1. L'enracinement du droit romain dans la pratique

2. Les lois "barbares" à m'époque mérovingienne

3. L'affirmation de la suprématie de la loi sous la Révolution

4. Les résistances au modèle français de Code civil

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•Septembre - M. DEMARRE-LAFONT

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1. Le Corpus Juris Civilis

2. L'aporte du droit canonique en matière de mariage 

3. La place de la loi dans le Contrat social  de J.-J. Rousseau

4. Renouveau et essor de la jurisprudence au XIX siècle

2015

• Janvier - Mme. DEMARE-LAFONT

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1. Les définitions romaines du droit et du juste

2. La formation du droit coutumier au XIIIe siècle

3. Qu'est-ce que le mos gallicus?

4. L'individualisme dans la législation révolutionnaire

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• Septembre - Mme. DEMARRE-LAFONT

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1. La formation du Common law

2. Le Corpus Iuris Canonici

3. La rédaction officielle des coutumes 

4. Les tentatives de codification sous la Révolution

• Janvier - M. MERGEY

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• Septembre - M. MERGEY

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1. Pourquoi l'édit du préteur est-il une source originale du droit ?

2. Les lois des Wisigoths

3. La loi et le ministère royal

4. La réformation des coutumes

2015

• Janvier - M. GOURGUES

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1. La lettre de Gélase à l'empereur Anastase

2. La question de la justice chez Aristote

3. Définition cicéronnienne de la coutume

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• Septembre - M. GOURGUES

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1. La loi humaine de la pensée de Saint Thomas d'Acquin

2. Le contrat social chez Jean-Jacques Rousseau