Annales L1 - 1er semestre Introduction historique au droit
Equipe 1
Equipe 2
Equipe 3
2020
-
Janvier- M. ROUMY
-
L'apparition d'édits des magistrats en droit classique romain
-
Les décrétales de Grégoire IX ou Liber Extra
-
La naissance des universités
-
La rédaction officielle des coutumes aux XVe et XVIe siècles
2019
2019
2019
-
Janvier- M. ROUMY
-
La lex première expression du jus dans la Rome archaïque
-
Les lois nationales du royaume des Burgondes
-
Les conditions de diffusion du Corpus juris civilis au Moyen-Âge : réorganisation et ajouts
-
Le développement de l'étude du droit romain à Bologne aux XIIe et XIIIe s.
-
Janvier- M. D'ALTEROCHE
-
Le Code de Justinien
-
Les caractères généraux de la coutume à la fin de l'Ancien Régime
-
L'élaboration du Code Civil
-
Janvier- Mme. VIROT
-
Expliquez ce qu'on désigne sous l'expression "École de Bologne". Apparition, méthode, citez un auteur.
-
Quels sont les éléments du Corpus Juris Canonici. Décrivez sommairement ceux-ci
-
Expliquez le phénomène de rédaction des coutumiers
-
Expliquez la distinction pays de droit écrit / pays de coutumes
-
Donnez une définition générale des constitutions impériales, puis faites la liste des différentes constitutions impériales en les définissant
-
Question bonus : En quelle année assiste-t-on à la chute de l'Empire romain d'occident ?
2018
-
Janvier - M. ROUMY
-
La loi des XII Tables
-
Le Digeste
-
La formation d’une école de pensée : la glose et les glossateurs
-
Le Décret de Gratien
-
Septembre - M.ROUMY
-
Les Institutes de Justinien
-
Les différentes formes de capitulaires à l'époque carolingienne
-
Le développement du droit coutumier territorial à la fin du Moyen-Âge ( du XIIIe au XVe siècle)
-
L'effort doctrinal tendant à l'unfication du droit du XVIe au XVIIIe s.
2018
-
Janvier - M. GOURGUES
-
La loi dans la pensée de Platon
-
Le système de la pluralité des lois au Haut Moyen Age
-
Etat de nature et sociabilité chez Hobbes
2018
-
Janvier - Mme. COMBETTE
-
Les lois romaines des barbares
-
Le développement d'une législation commune (VIe. s. - milieu IXe s.)
-
Les effets de la rédactions des coutumes
-
La régression du droit canonique (à partir du XVe s.)
-
Septembre
-
Vers la réalisation de la territorialité du droit ( milieu IXe - début XIe s. )
-
La preuve de la coutume
-
La réception du droit romain
-
Le renouveau du droit canonique
2017
• Janvier - M. ROUMY
-
La formation d'une jurisprudentia en droit classique romain
-
La formation d'une législation proprement canonique aux IV et V siècles
-
La lente affirmation du pouvoir législatif des premiers Capétiens (fien X - milieu XII siècle)
-
La naissance des universités : apparition et organisation
• Septembre - M. ROUMY
-
Le bréviaire d'Alaric ou Loi romaine des Wisigoths
-
Les décrétales de Grégoire IX ou Liber Extra
-
L'importance de l'École d'Orléans au XVIIème siècle
-
L'emprise croissante de la loi dans l'ordre juridique du XVI au XVIIIème siècle
2017
• Janvier - M. D'ALTEROCHE
-
Les différentes sortes de constitutions impériales
-
Les différentes formes de capitulaires
-
Les caractères généraux de la coutume à l'Epoque moderne
-
L'édit de Saint-Germain de 1679.
• Septembre - M. D'ALTEROCHE
-
Le Corpus Juris Civilis
-
Les fondements du pouvoir législatif du Roi de France à la fin du Moyen-Age
-
La procédure de rédaction des coutumes selon l'ordonnance de Charles VIII de 1499
-
Le mode d'élaboration des actes royaux à l'époque moderne
2017
• Septembre - M. MERGEY
-
La coutume en droit romain
-
La personnalité des lois
-
Les droits savants et le droit privé
-
Le roi, gardien des coutumes
2016
2016
2016
• Janvier - M. ROUMY
-
Le Code Théodosien
-
La notion et les différentes formes de capitulaires
-
La formation d'une école de pensée : la glose et les glossateurs
-
La formation du jus commune : développement et portée du concept
• Septembre - M. ROUMY
-
Les sources créatrices de droit sous la République romaine
-
la reconnaissance de la coutume comme source de droit au Bas-Empire romain
-
Les facteurs favorables à l'apparition de coutumes territoriales et de statues urbains (XI-XII s)
-
La marche vers la codification aux XVII et XVIII siècles
• Janvier - Mme. DEMARE-LAFONT
-
L'enracinement du droit romain dans la pratique
-
Les lois "barbares" à m'époque mérovingienne
-
L'affirmation de la suprématie de la loi sous la Révolution
-
Les résistances au modèle français de Code civil
•Septembre - M. DEMARRE-LAFONT
-
Le Corpus Juris Civilis
-
L'aporte du droit canonique en matière de mariage
-
La place de la loi dans le Contrat social de J.-J. Rousseau
-
Renouveau et essor de la jurisprudence au XIX siècle
• Septembre - M. MERGEY
-
Pourquoi l'édit du préteur est-il une source originale du droit ?
-
Les lois des Wisigoths
-
La loi et le ministère royal
-
La réformation des coutumes
2015
• Janvier - M. ROUMY
-
Le Digeste
-
Les lois nationales du Royaume des Francs
-
Les Décrétales de Grégoire IX ou Liber Extra
-
Les formes de législation royale sous l'Ancien Régime
2015
• Janvier - Mme. DEMARE-LAFONT
-
Les définitions romaines du droit et du juste
-
La formation du droit coutumier au XIIIe siècle
-
Qu'est-ce que le mos gallicus?
-
L'individualisme dans la législation révolutionnaire
• Septembre - Mme. DEMARRE-LAFONT
-
La formation du Common law
-
Le Corpus Iuris Canonici
-
La rédaction officielle des coutumes
-
Les tentatives de codification sous la Révolution
2015
• Janvier - M. GOURGUES
-
La lettre de Gélase à l'empereur Anastase
-
La question de la justice chez Aristote
-
Définition cicéronnienne de la coutume
• Septembre - M. GOURGUES
-
La loi humaine de la pensée de Saint Thomas d'Acquin
-
Le contrat social chez Jean-Jacques Rousseau